Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V
/
NOBLESSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOBLESSE
INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V), Union de Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3281498
Date de dépôt :
23/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/03/2024
NOBLESSE de INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V

Présentation de la marque NOBLESSE

Déposée le 23 mars 2004 par la société INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « NOBLESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la société INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V domicilié(e) La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 588 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SAS domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque NOBLESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOBLESSE est expirée depuis le 23 mars 2024.

INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V a également déposé les autres marques suivantes : TANDEM , BOOSTER , ELIOS , ELIOS ALTO , OPALE


INSTITUT COOPERATIF DU VIN (I.C.V), Union de Coopérative Agricole - La Jasse de Maurin - 34970 - LATTES - France - SIREN 775588445


RAVINA, SAS - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2013 n°2545820 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Cultures de bactéries lactiques pour l'œnologie, produits œnologiques à savoir additifs chimiques pour la production du vin. Substances nutritives non à usage médical pour levures et bactéries œnologiques à savoir additif naturel permettant une alimentation correcte des levures œnologiques et des bactéries lactiques. Levures naturelles inactives pour l'œnologie. Levures naturelles pour l'œnologie. Enzymes pour l'œnologie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.